Date de la dernière mise à jour : 25 novembre 2013
Nous vous souhaitons la bienvenue sur le site de Terres Extremes (Terres X-treM), accessible à l’adresse URL suivante : www.terresextremes.com. Nous vous invitons à lire attentivement les présentes Conditions d’Utilisation qui régissent la navigation sur terresextremes.com. En utilisant www.terresextremes.com vous acceptez sans réserve les présentes Conditions d’Utilisation.

1. Accès au site

Pour accéder et utiliser ce site vous devez être majeur et disposer d’une adresse de courrier électronique valide. Si vous êtes mineur, l’autorisation préalable de vos parents sera alors nécessaire.

Vous pourrez être amené à remplir des champs obligatoires dans un formulaire. Dans ce cas, il est nécessaire que vous complétiez ces champs préalablement à votre entrée sur www.terresextremes.com. Toute inscription inexacte ou incomplète ne sera pas prise en compte.

Vous reconnaissez que les données que vous nous communiquez et qui sont stockées dans nos systèmes d’information sont exactes et valent preuve de votre identité. Nous vous remercions de bien vouloir nous faire part de toute éventuelle modification de ces données.

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En cas de non respect des règles décrites dans les présentes Conditions d’Utilisation, nous nous réservons le droit de suspendre votre accès a www.terresextremes.com. Dans ce cas, nous vous en informerons dans les meilleurs délais.

Bien que nous nous efforcions de maintenir le site accessible à tout moment, nous ne pouvons pas vous garantir cet accès en toute circonstance. En effet, et notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou pour toute autre raison que nous ne maîtriserions pas, l’accès au site pourra être interrompu.

2. Propritété intellectuelle

Le Site www.terresextremes.com est une oeuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site. Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d’un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite.

3. Utilisation du site

En premier lieu, nous vous rappelons que l’utilisation de www.terresextremes.com suppose que vous disposiez de compétences matériels et logiciels nécessaires pour l’utilisation d’Internet. Par ailleurs, nous vous rappelons qu’Internet ne permettant pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données, nous ne pourrons pas être tenus responsable en cas d’erreurs, omissions, suppressions, retards, défaillances (notamment du fait de virus), des lignes de communication, du matériel informatique et des logiciels sur lesquels nous n’avons aucun contrôle ou encore en cas d’utilisation non autorisée ou de dégradation des éventuels contenus que vous pourriez publier sur ce site.

3.1. Obligations générales de l’Utilisateur

Nous défendons des valeurs de tolérance et de respect d’autrui. Pour cette raison, ce site ne peut être utilisé afin de véhiculer des propos racistes, violents, xénophobes, malveillants, obscènes ou encore illicites.

En utilisant ce site, vous vous interdisez de:

  • – diffuser un contenu préjudiciable, diffamatoire, non autorisé, malveillant, portant atteinte à la vie privée ou aux droits à l’image, incitant à la violence, à la haine raciale ou ethnique ;
  • – utiliser le Site pour faire de la politique, de la propagande ou du prosélytisme ;
  • – publier des contenus publicitaires ou promotionnels ;
  • – détourner l’Espace de Discussion de sa finalité, notamment en l’utilisant comme un espace de rencontre ;
  • – diffuser des informations ou contenus susceptibles de heurter la sensibilité des plus jeunes ;
  • – mener des activités illégales, notamment portant atteinte aux titulaires de droits sur des logiciels, marques, photographies, images, textes, vidéos etc.

Nous vous rappelons que vous devez détenir tous les droits et/ou autorisations sur les éventuels contenus que vous souhaiteriez publier sur ce site. A ce titre, nous vous recommandons de ne pas publier de contenus (notamment des photographies) faisant apparaître des éléments d’architecture récents, des créations publicitaires ou encore des créations vestimentaires dont la marque pourrait apparaître (sigles, logos, etc.). Nous vous signalons enfin que les contenus (notamment des photographies et des vidéos) représentant des mineurs ne seront pas acceptés sur ce site.

4. Contenus Utilisateurs

Nous pouvons être amenés à mettre à disposition sur www.terresextremes.com un espace destiné à accueillir des contenus des utilisateurs, comme par exemple des textes, photos, vidéos, etc. (les « Contenus Utilisateurs »).

En publiant un Contenu utilisateur sur le site, vous nous accordez par la présente une licence gratuite, perpétuelle, irrévocable, non exclusive et mondiale d’utiliser, copier, modifier, adapter, distribuer, traduire, créer des œuvres dérivées, intégrer dans d’autres œuvres, distribuer ce Contenu utilisateur (en tout ou en partie) sur tous médias (y compris, sans limitation, ce site).

Vous nous autorisez expressément à exploiter le Contenu sur nos propres sites mais également sur des sites de tiers, et notamment sur les sites dits « réseaux sociaux » ou « communautaires ».

Vous êtes informé et acceptez que l’utilisation des réseaux sociaux est exclusivement gouvernée par les conditions d’utilisations établies par ces réseaux sociaux. Ainsi, vous êtes informé et vous acceptez expressément que nous serons liés, dans notre utilisation du Contenu, par les termes établis par ces sites de tiers. Ainsi, nous ne pourrons être tenu responsables de toute utilisation du Contenu par nous même ou par des tiers en conformité avec les conditions d’utilisation établies par les réseaux sociaux, et notamment, en termes de périmètre de droits concédés, de durée des droits et de suppression des Contenus.

Vous ferez votre affaire de toute réclamation de tiers portant sur utilisation du Contenu en conformité avec les conditions d’utilisation établies par les réseaux sociaux.

Sans préjudice des stipulations ci-dessus, vous vous engagez à avoir informé et obtenu l’accord de tous les ayants droits sur cette utilisation du Contenu sur des sites internet de tiers tels que les réseaux sociaux.

Enfin vous êtes informé et vous acceptez (et confirmez avoir informé et obtenu l’autorisation des ayants droits) que le Contenu puisse faire l’objet d’une communication dite « virale » via ces sites internet de tiers et que nous ne puissions être tenu responsable de tout recours d’un ayant droit à cet égard.

Les Contenus Utilisateurs que vous publiez sur ce site relève de votre choix et de votre responsabilité exclusive. Toutefois, nous vous rappelons que ces Contenus Utilisateurs ne devront pas être contraires à la législation en vigueur, aux bonnes mœurs et ne devront pas porter atteinte aux droits d’autrui. A ce titre, nous nous réservons le droit de retirer à tout moment tout Contenu Utilisateur manifestement illicite et/ou contraire aux bonnes mœurs et/ou portant atteinte aux droits d’autrui.

Nous vous invitons à nous signaler tout Contenu Utilisateur qui vous semblerait contraire à la législation en vigueur et/ou aux bonnes mœurs et/ou aux principes énoncés aux présentes et/ou portant atteinte aux droits d’autrui, en utilisant le formulaire contact.

5. Espace de Discussion

Nous pouvons être amenés à mettre à disposition sur ce site un espace vous permettant de communiquer avec d’autres utilisateurs, comme par exemple un « Espace de Discussion ». L’Espace de Discussion devra être utilisé conformément à la législation en vigueur, aux bonnes mœurs, aux principes énoncés aux présentes et dans le respect des droits d’autrui.

Nous vous invitons à nous signaler toute communication qui vous semblerait contraire à la législation en vigueur et/ou aux bonnes mœurs et/ou aux principes énoncés aux présentes et/ou portant atteinte aux droits d’autrui, en utilisant le formulaire contact.

6. Informations sur le Site

6.1. Dispositions générales

Nous nous efforçons de vous délivrer des informations exactes et mises à jour. Toutefois, les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficiant que d’une fiabilité technique relative, nous ne pouvons vous garantir l’exactitude de l’ensemble des informations qui figurent sur ce site.

Par ailleurs, nous vous rappelons que des inexactitudes ou omissions peuvent apparaître dans les informations disponibles sur ce site notamment du fait d’intrusion de tiers. Nous vous invitons à nous signaler toute inexactitude ou omission en utilisant le formulaire contact

6.2. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place sur ce site peuvent vous conduire sur des sites Internet édités par des tiers dont nous ne maîtrisons pas le contenu. En conséquence, et dans la mesure où les liens hypertextes ont été inclus sur ce Site uniquement afin de faciliter votre navigation sur Internet, la consultation de sites de tiers relèvera de votre choix et de votre responsabilité exclusive.

Par ailleurs, si vous souhaitez créer des liens hypertextes vers ce Site, une demande d’autorisation devra préalablement nous être adressée en utilisant le formulaire contact

6.3. Cookies

Les cookies sont de petits fichiers qui sont déposés sur votre ordinateur lors de votre navigation sur un site Internet (comme par exemple les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) et qui pourront être lus lors de vos visites sur ce même site Internet.

Pour bénéficier de l’ensemble des fonctionnalités du Site, il est préférable d’autoriser l’enregistrement des cookies. Nous vous rappelons d’ailleurs que les cookies ne nous permettent pas de vous identifier et que la durée de conservation des informations enregistrées par les cookies dans votre ordinateur est de 1 mois.

Toutefois, et conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en configurant votre navigateur dans ce sens (informations disponibles sur
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7. Données à caractère personnel

Nous pouvons être amenés à collecter des données personnelles vous concernant, notamment lorsque vous souscrivez à un service, téléchargez un Contenu Téléchargeable, utilisez une Rubrique, vous inscrivez à un jeu/concours, nous faites parvenir un courrier électronique, et/ou répondez à un sondage, une étude.

Ces données à caractère personnel peuvent faire l’objet d’un traitement informatique destiné exclusivement à terresextremes.com et pourront être utilisées de la manière suivante:

  • Etudes statistiques : nous compilons et étudions vos données afin de définir votre profil et de mieux adapter nos services à vos attentes. Ces études statistiques sont strictement confidentielles ;
  • Suivi de la relation client : si vous nous faites parvenir un message, les données sont conservées et utilisées afin d’apporter une réponse à votre demande et d’en assurer le suivi ;
  • Fourniture de services : l’envoi de newsletters, etc.

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en utilisant le formulaire contact.

Pour plus d’informations sur le traitement de vos données à caractère personnel, nous vous invitons à consulter notre Politique de protection des Données Personnelles
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8. Modification du site et des conditions d’utilisation

Nous pouvons être amenés à modifier les contenus et informations inclus dans ce Site ainsi que les présentes Conditions d’Utilisation, notamment afin de respecter toute nouvelle législation et/ou réglementation applicable et/ou afin d’améliorer le Site. Toute modification sera intégrée dans les présentes Conditions d’Utilisation.

9. Hébergement

L’hébergement de ce Site est réalisé par la société PlanetHoster – 4416 Louis B. Mayer – Laval (Grand Montréal), Quebec – H7P 0G1 / Canada.